Déposée le 9 janvier 2017 par VILLE DE TOULOUSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Le MATOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-09 du 3 mars 2017.
Le déposant est VILLE DE TOULOUSE, collectivite territoriale domicilié(e) Hôtel de Ville, place du Capitole - 31000 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE TOULOUSE domicilié(e) MUSEE DE L'AFFICHE, 58 ALLEES CHARLES-DE-FITTE - 31300 - TOULOUSE - France.
La marque Le MATOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le MATOU arrivera à expiration en date du 9 janvier 2027.
VILLE DE TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : Rose Béton
VILLE DE TOULOUSE, collectivite territoriale - Hôtel de Ville, place du Capitole - 31000 - TOULOUSE - France
VILLE DE TOULOUSE - MUSEE DE L'AFFICHE, 58 ALLEES CHARLES-DE-FITTE - 31300 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Produits de l'imprimerie : articles pour reliures, photographies, articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'arts lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tampons, livre de coloriage, sacs en bâche.
Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréements) sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux ; jouets jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets), jeu de taquin.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Télécommunications informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; service d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agence de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques émissions télévisées ; services de téléconférences ; service de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage ; service d'imprimerie ; information en matière de traitement de matériaux. Sérigraphie.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles informations en matière de divertissement ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduites de conférences ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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